Converse : Y a-t-il contrefaçon du design de la marque ?

ConversePlus de trente marques dont H&M et Ralph Lauren auraient repris les célèbres codes stylistiques de la basket Converse et sont attaquées au tribunal de New York par la société éponyme.

L’All Star Chuck Taylor, modèle bien connu de la marque de baskets Converse est reconnaissable à son ovale en caoutchouc blanc situé au dessus de l’emplacement des orteils, à son renforcement sur le devant de la chaussure à ses rayures en haut et au milieu de la bordure latérale de la chaussure. C’est ce qu’invoquent les responsables de Converse dans leur plainte pour contrefaçon.

Créées en 1917, les baskets All Star de Converse sont brevetées depuis les années 1930. Ce que veut Converse, qui est devenue en 2003 une filiale de Nike, c’est que tous les modèles incriminés soient retirés de la vente et fait appel à la Commission américaine du commerce international pour empêcher toutes les marques accusées de contrefaçon de commercialiser leurs produits aux Etats-Unis. Tout comme New Balance l’avait fait en son temps contre une paire de baskets de la marque Karl Lagerfeld, Converse s’insurge non pas contre le fait d’avoir repris la marque ou le logo mais d’avoir copié des éléments de design. Cette affaire, selon le New Yorker, rappelle aussi cette où Christian Louboutin avait attaqué la maison Yves Saint Laurent lorsque cette dernière avait commercialisé des escarpins avec une semelle rouge, caractéristique principale du design des Louboutin. A l’époque, en 2012, Christian Louboutin avait obtenu gain de cause.

Les enjeux sont énormes puisque Converse réalise une part non négligeable du chiffre d’affaires de Nike, réalisant pour l’année fiscale (américaine) 2014 pas moins de 1,7 milliards de dollars de vente (sur les 28 milliards réalisés par Nike). Pour autant, le procès n’est pas encore gagné pour Converse. D’après un spécialiste de la propriété intellectuelle interrogé par le New York Times, « il ne faut pas seulement que votre design plaise aux consommateurs, il faut que les consommateurs associent ce design à votre marque », rendant dans le cas présent la contrefaçon difficile à prouver.

 

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